Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ALMANACH DU MARIN BRETON
Oeuvre du Marin Breton, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4277886
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque L'ALMANACH DU MARIN BRETON

Déposée par voie électronique le 6 juin 2016 par l'association loi 1901 Oeuvre du Marin Breton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ALMANACH DU MARIN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Oeuvre du Marin Breton domicilié(e) 24 quai de la Douane - 29200 - Brest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ALMANACH DU MARIN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALMANACH DU MARIN BRETON arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

Oeuvre du Marin Breton a également déposé les autres marques suivantes : Marin Breton 1899 , MARIN BRETON 1899 , OEUVRE DU MARIN BRETON 1899 CHEZ LES GENS DE MER, LA SOLIDARITE N EST PAS UN VAIN MOT , L'ALMANACH DU MARIN BRETON


Oeuvre du Marin Breton, Association loi 1901 - 24 quai de la Douane - 29200 - Brest - France


CABINET A.BAROIS, M. ALAIN BAROIS - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.