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Marques déposées par OEUVRE DES SAINTS ANGES
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OEUVRE DES SAINTS ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUVRE DES SAINTS ANGES
OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III

Numéro de dépôt :
3795399
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2021
OEUVRE DES SAINTS ANGES de OEUVRE DES SAINTS ANGES

Présentation de la marque OEUVRE DES SAINTS ANGES

Déposée le 6 janvier 2011 par OEUVRE DES SAINTS ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OEUVRE DES SAINTS ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III domicilié(e) 111, avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEUVRE DES SAINTS ANGES domicilié(e) 111, avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

La marque OEUVRE DES SAINTS ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUVRE DES SAINTS ANGES est expirée depuis le 6 janvier 2021.

OEUVRE DES SAINTS ANGES a également déposé les autres marques suivantes : BAL VENITIEN DE PARIS , OEUVRE DES SAINTS ANGES , BAL IMPERIAL , FETE IMPERIALE


OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III - 111, avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


OEUVRE DES SAINTS ANGES - 111, avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films. Services de photographie. Organisation de galas de charité. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.