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Marques déposées par OEUVRE DES SAINTS ANGES
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FETE IMPERIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FETE IMPERIALE
OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III

Numéro de dépôt :
3930713
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
FETE IMPERIALE de OEUVRE DES SAINTS ANGES

Présentation de la marque FETE IMPERIALE

Déposée le 29 juin 2012 par OEUVRE DES SAINTS ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III domicilié(e) 111 AV VICTOR HUGO - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEUVRE DES SAINTS ANGES, Mme DE SAINT DIDIER MARIA ELENA domicilié(e) 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque FETE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE IMPERIALE est expirée depuis le 29 juin 2022.

OEUVRE DES SAINTS ANGES a également déposé les autres marques suivantes : OEUVRE DES SAINTS ANGES , BAL VENITIEN DE PARIS , OEUVRE DES SAINTS ANGES , BAL IMPERIAL


OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association fondée en 1844, reconnue d'utilité publique en 1861 par décret impérial de Napoléon III - 111 AV VICTOR HUGO - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


OEUVRE DES SAINTS ANGES, Mme DE SAINT DIDIER MARIA ELENA - 111 AVENUE VICTOR HUGO - 75784 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 10 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°735384 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.