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Marques déposées par OEUVRE DES SAINTS ANGES
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BAL IMPERIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAL IMPERIAL
OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association

Numéro de dépôt :
3713191
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
BAL IMPERIAL de OEUVRE DES SAINTS ANGES

Présentation de la marque BAL IMPERIAL

Déposée le 15 février 2010 par OEUVRE DES SAINTS ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAL IMPERIAL »

Le déposant est OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEUVRE DES SAINTS ANGES domicilié(e) 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL IMPERIAL est expirée depuis le 15 février 2020.

OEUVRE DES SAINTS ANGES a également déposé les autres marques suivantes : OEUVRE DES SAINTS ANGES , BAL VENITIEN DE PARIS , OEUVRE DES SAINTS ANGES , FETE IMPERIALE


OEUVRE DES SAINTS ANGES, Association - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


OEUVRE DES SAINTS ANGES - 111 avenue Victor Hugo - 75784 - PARIS Cedex 16 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.