Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON
/
4 SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

4 SERVICES
OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3637244
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/03/2019
4 SERVICES de OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON

Présentation de la marque 4 SERVICES

Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 4 SERVICES »

Le déposant est l'association loi 1901 OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON domicilié(e) Chemin de Sans Souci - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON domicilié(e) Chemin de Sans Souci Quartier des Moulédas - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SERVICES est expirée depuis le 17 mars 2019.


OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON, Association loi 1901 - Chemin de Sans Souci - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


OEUVRE DES PAPILLONS BLANCS DE SALON - Chemin de Sans Souci Quartier des Moulédas - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie métalliques conditionnés sous boites plastiques, sous coque, sous film plastique, par soudure haute fréquence, destinés à la vente aux particuliers et professionnels. Articles de clouterie.

Articles de visserie, boulonnerie et quincaillerie non métalliques conditionnés sous boites plastiques, sous coque, sous film plastique, par soudure haute fréquence, destinés à la vente aux particuliers et professionnels.