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Marques déposées par l'association loi 1901 Oeuvre de secours aux enfants
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OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS
Oeuvre de secours aux enfants, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3673338
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2029
OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS de Oeuvre de secours aux enfants

Présentation de la marque OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS

Déposée le 1 septembre 2009 par l'association loi 1901 Oeuvre de secours aux enfants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 Oeuvre de secours aux enfants domicilié(e) 117 rue du faubourg du temple - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 681 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Oeuvre de secours aux enfants, Mme SITRUK Patricia domicilié(e) 117 rue du faubourg du temple - 75010 - PARIS - France.

La marque OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSE ŒUVRE DE SECOURS AUX ENFANTS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.

Oeuvre de secours aux enfants a également déposé les autres marques suivantes : Café des Psaumes


Oeuvre de secours aux enfants, Association loi 1901 - 117 rue du faubourg du temple - 75010 - PARIS - France - SIREN 775681331


Oeuvre de secours aux enfants, Mme SITRUK Patricia - 117 rue du faubourg du temple - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727907 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.