Oeuvre de l'Hospitalité du Traval, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4108435
Date de dépôt :
28/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2024
Présentation de la marque O.H.T. PARIS
Déposée le 28 juillet 2014 par l'association loi 1901 Oeuvre de l'Hospitalité du Traval
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « O.H.T. PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Oeuvre de l'Hospitalité du Traval domicilié(e) 52 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oeuvre de l'Hospitalité du Traval, Mme Abeille Marie-hélène domicilié(e) 52 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France.
La marque O.H.T. PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.H.T. PARIS est expirée depuis le 28 juillet 2024.
Oeuvre de l'Hospitalité du Traval, association loi 1901 - 52 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France
Oeuvre de l'Hospitalité du Traval, Mme Abeille Marie-hélène - 52 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine Francaise ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets).
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