Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A.
OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A.

Numéro de dépôt :
1277949
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2004
OEUVRE D\'ASSISTANCE AUX BETES D\'ABATTOIRS O.A.B.A. de OEUVRE D\'ASSISTANCE AUX BETES D\'ABATTOIRS O.A.B.A

Présentation de la marque OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A.

Déposée le 23 mai 1984 par OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A., domicilié(e) 10, Place Léon Blum, 75011 PARIS (dossier no 2030823) - France.

La marque OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A. est expirée depuis le 23 mai 2004.

OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A a également déposé les autres marques suivantes : TOUS UNIS POUR LES DEFENDRE


OEUVRE D'ASSISTANCE AUX BETES D'ABATTOIRS O.A.B.A. - 10, Place Léon Blum, 75011 PARIS (dossier no 2030823) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1994 n°2030823 - Publication au BOPI 1994-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Assister, défendre et protéger - par tous les moyens appropriés que permet la loi - les animaux destinés à la boucherie, à la charcuterie, à l'équarissage ainsi que les bêtes de basse-cour, les bêtes à sang froid et par extension tous les animaux dont la chair est destinée à la consommation, aux divers stades de leur existence, notamment ceux de l'élevage, de l'hébergement, du transport et de la mise à mort.