Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS SUD-EST - O.S.E.
OEUFS SUD-EST, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4056805
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
OEUFS SUD-EST - O.S.E. de OEUFS SUD-EST

Présentation de la marque OEUFS SUD-EST - O.S.E.

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEUFS SUD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OEUFS SUD-EST - O.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OEUFS SUD-EST domicilié(e) 42 /44 rue du 11 Novembre - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 761 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OEUFS SUD-EST - O.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS SUD-EST - O.S.E. est expirée depuis le 23 décembre 2023.


OEUFS SUD-EST, Société par Actions Simplifiée - 42 /44 rue du 11 Novembre - 38200 - VIENNE - France - SIREN 419761275


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Oeufs.