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Marques déposées par OESTERREICHER RENE
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MIEUX DORMIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIEUX DORMIR
OESTERREICHER RENE

Numéro de dépôt :
1383137
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2016
MIEUX DORMIR de OESTERREICHER RENE

Présentation de la marque MIEUX DORMIR

Déposée le 3 décembre 1986 par OESTERREICHER RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEUX DORMIR »

Le déposant est OESTERREICHER RENE domicilié(e) 85 RUE JEAN MOULIN,69300 CALUIRE (dossier no 2328314) - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OESTERREICHER RENE domicilié(e) 85 rue jean moulin,69300 CALUIRE (dossier no 2328314) - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIEUX DORMIR est expirée depuis le 3 décembre 2016.


OESTERREICHER RENE - 85 RUE JEAN MOULIN,69300 CALUIRE (dossier no 2328314) - 69300 - France


OESTERREICHER RENE - 85 rue jean moulin,69300 CALUIRE (dossier no 2328314) - 69300 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328314 - Publication au BOPI 2006-12-01

Renouvellement sans limitation n°2078836 - Publication au BOPI 1996-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Notamment: sommiers, matelas, articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).