Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

PRIMEA
OERTLI THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3693472
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PRIMEA de OERTLI THERMIQUE

Présentation de la marque PRIMEA

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRIMEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE domicilié(e) Zone Industrielle 2 avenue Josué Heilmann 68800 VIEUX THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 850 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

OERTLI THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BASICSUN , OECODENS , PERFECTSUN , ELIOS , OECOSUN , ORION , OECO , POWERSUN


OERTLI THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle 2 avenue Josué Heilmann 68800 VIEUX THANN - France - SIREN 946850898


CABINET NUSS - 10 RUE JACQUES KABLE - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 7 juin 2010 - Retrait partiel n°525344 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 22 juillet 2010 - Retrait total n°527929 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-22

Appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières, thermostats, appareils et machines de sondage, thermomètres non à usage médical, fusibles. ;

Préparateurs d'eau chaude sanitaire, chauffe-eau, chauffe-bains, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, installations de distribution d'eau ; chaudières de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur et plus généralement appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. ;

Pose, entretien (maintenance) et réparation de préparateurs d'eau chaude, d'appareils et d'installations de chauffage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.