Déposée le 7 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « OECOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 2 avenue Josué Heilmann - 68800 - VIEUX THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 850 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque OECOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OERTLI THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 2 avenue Josué Heilmann - 68800 - VIEUX THANN - France - SIREN 946850898
CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564070 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29
Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754504 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754498 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17
Appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières. Préparateurs d'eau chaude sanitaire, chauffe-eau, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, installations et distribution d'eau ; chaudières de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; capteurs et collecteurs solaires (chauffage) et plus généralement appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Pose, entretien (maintenance) et réparation de préparateurs d'eau chaude, d'appareils et d'installations de chauffage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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