Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIOS
OERTLI THERMIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99822610
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque ELIOS

Déposée le 8 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) OERTLI THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OERTLI THERMIQUE domicilié(e) Zone Industrielle Vieux Thann, 68800 THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 850 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOS est expirée depuis le 8 novembre 2009.

OERTLI THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : BASICSUN , PRIMEA , OECODENS , PERFECTSUN , OECOSUN , ORION , OECO , POWERSUN


OERTLI THERMIQUE (Société Anonyme) - Zone Industrielle Vieux Thann, 68800 THANN - France - SIREN 946850898


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Brûleurs à huile, brûleurs à gaz et, plus généralement, brûleurs ; chaudières (à l'exception des chaudières de machines) et, plus généralement, appareils et installations de chauffe électriques ou à combustible (solide, liquide ou gazeux).