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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE
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BASICSUN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASICSUN
OERTLI THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3497697
Date de dépôt :
27/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
27/04/2027
BASICSUN de OERTLI THERMIQUE

Présentation de la marque BASICSUN

Déposée le 27 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « BASICSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-22 du 1 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OERTLI THERMIQUE domicilié(e) Zone Industrielle, 2 avenue Josué Heilmann - 68800 - VIEUX THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 850 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BASICSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASICSUN arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

OERTLI THERMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PRIMEA , OECODENS , PERFECTSUN , ELIOS , OECOSUN , ORION , OECO , POWERSUN


OERTLI THERMIQUE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 2 avenue Josué Heilmann - 68800 - VIEUX THANN - France - SIREN 946850898


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2016 n°2635051 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-20

Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754504 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Inscription le 17 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754498 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-17

Appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières, thermostats, appareils et machines de sondage, thermomètres non à usage médical, fusibles.

Préparateurs d'eau chaude sanitaire, chauffe-eau, chauffe-bains, réchauffeurs d'eau (appareils), installations de chauffage à eau chaude, installations et distribution d'eau ; chaudières de chauffage, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, brûleurs, radiateurs (chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; capteurs et collecteurs solaires (chauffage) ; pompes à chaleur et plus généralement appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Pose, entretien (maintenance) et réparation de préparateurs d'eau chaude, d'appareils et d'installations de chauffage, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.