Déposée le 5 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OEPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « centenaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OEPIC domicilié(e) 38 rue Servan - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 969 829 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OEPIC, M. Sicard Marc domicilié(e) 38 rue Servan - 75011 - PARIS - France.
La marque centenaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centenaires arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque centenaires arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.
OEPIC a également déposé les autres marques suivantes : OEPIC , Marc Sicard
OEPIC, SAS - 38 rue Servan - 75011 - PARIS - France - SIREN 799969829
OEPIC, M. Sicard Marc - 38 rue Servan - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Inscription le 28 septembre 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°654719 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-28
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685309 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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