Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "OENOTRIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "OENOTRIA domicilié(e) 9 Grande Galerie - Nouveau Forum des Halles BP 178, 75045 PARIS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL "CABINET Laurent BERNARD" - France.
La marque SANTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTI est expirée depuis le 2 avril 2011.
"OENOTRIA, SARL - 9 Grande Galerie - Nouveau Forum des Halles BP 178, 75045 PARIS CEDEX 1 - France - SIREN 349773655
SELARL "CABINET Laurent BERNARD" - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Huiles comestibles Café en grains, moulu ou lyophilisé, thé, cacao, sucre semoule, sucre cristallisé, sucre glace, sucre en morceaux, pâtes alimentaires fraîches et farcies, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, apéritifs et cocktails sans alcool. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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