Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Grand Ferment
oenoterra, sarl

Numéro de dépôt :
4242285
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2026
Le Grand Ferment de oenoterra

Présentation de la marque Le Grand Ferment

Déposée le 20 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenoterra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Grand Ferment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenoterra domicilié(e) LES TERRES VOLEES LOT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, oenoterra, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLEES LOT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque Le Grand Ferment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Grand Ferment arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

oenoterra a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE TAMARIS , LE DAHUT ROUGE LAURENT & ROMAIN , CLOSTRE BRUNEL , PUECH MORNY , MARQUIS DELPLANQUE , OENO TERRA LES PETITES BAIES , ROSEA VITA , HAUTS D ORIET , BARON DE BURGAT , La Croix Boidard


oenoterra, sarl - LES TERRES VOLEES LOT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


oenoterra, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLEES LOT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.