Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE TAMARIS
OENOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4207186
Date de dépôt :
04/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2025
COMTE DE TAMARIS de OENOTERRA

Présentation de la marque COMTE DE TAMARIS

Déposée le 4 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMTE DE TAMARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOTERRA, M. GAUZI laurent domicilié(e) LES TERRES VOLEES, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque COMTE DE TAMARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TAMARIS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.

OENOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : LE DAHUT ROUGE LAURENT & ROMAIN , CLOSTRE BRUNEL , PUECH MORNY , MARQUIS DELPLANQUE , Le Grand Ferment , OENO TERRA LES PETITES BAIES , ROSEA VITA , HAUTS D ORIET , BARON DE BURGAT , La Croix Boidard


OENOTERRA, SARL - LES TERRES VOLEES, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENOTERRA, M. GAUZI laurent - LES TERRES VOLEES, LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.