Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOSTRE BRUNEL
OENOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4241988
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2026
CLOSTRE BRUNEL de OENOTERRA

Présentation de la marque CLOSTRE BRUNEL

Déposée le 20 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOSTRE BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA domicilié(e) LES TERRES VOLEES MPT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOTERRA, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLEES MPT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France.

La marque CLOSTRE BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSTRE BRUNEL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

OENOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE TAMARIS , LE DAHUT ROUGE LAURENT & ROMAIN , PUECH MORNY , MARQUIS DELPLANQUE , Le Grand Ferment , OENO TERRA LES PETITES BAIES , ROSEA VITA , HAUTS D ORIET , BARON DE BURGAT , La Croix Boidard


OENOTERRA, SARL - LES TERRES VOLEES MPT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENOTERRA, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLEES MPT 18, 151 CHEMIN RURAL - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.