CLOSTRE BRUNEL
Présentation de la marque CLOSTRE BRUNEL
Déposée le 20 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOSTRE BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOSTRE BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSTRE BRUNEL arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.
OENOTERRA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19