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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA
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BARON DE SELICATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARON DE SELICATE
OENOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
4206841
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2025
BARON DE SELICATE de OENOTERRA

Présentation de la marque BARON DE SELICATE

Déposée le 3 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BARON DE SELICATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOTERRA domicilié(e) LES TERRES VOLLEES LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 492 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOTERRA, M. GAUZI LAURENT domicilié(e) LES TERRES VOLLEES LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France.

La marque BARON DE SELICATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE SELICATE arrivera à expiration en date du 3 septembre 2025.

OENOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE TAMARIS , LE DAHUT ROUGE LAURENT & ROMAIN , CLOSTRE BRUNEL , PUECH MORNY , MARQUIS DELPLANQUE , Le Grand Ferment , OENO TERRA LES PETITES BAIES , ROSEA VITA , HAUTS D ORIET , BARON DE BURGAT


OENOTERRA, SARL - LES TERRES VOLLEES LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France - SIREN 434492112


OENOTERRA, M. GAUZI LAURENT - LES TERRES VOLLEES LOT 18 - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.