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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSMART
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
OENOSMART, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4236825
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/12/2025
Marque en couleurs, figurative de OENOSMART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSMART domicilié(e) 9 Rue de Condé - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 323 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236825.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 33 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

OENOSMART a également déposé les autres marques suivantes : OENOSMART


OENOSMART, Société à responsabilité limitée à associé unique - 9 Rue de Condé - 33064 - BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 538323460


AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Produits chimiques pour les tests et analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour les tests et analyses en laboratoire sur les vins et spiritueux ; préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la viticulture ; produits chimiques pour la vinification ; produits chimiques pour l'analyse des bois ; produits chimiques pour l'analyse des lièges ; produits chimiques pour les désinfections des sols, des matériels de vinification et de viticulture ;

Appareil pour l'analyse de la composition du vin et spiritueux non à usage médical ; appareils d'analyse de la composition de la terre d'un vignoble ; appareil de détermination des qualités olfactives d'un vin ou d'un spiritueux ; appareil de détermination des qualités gustatives d'un jus de raisin, d'un vin ou d'un spiritueux ; appareil de mesure du spectre colorimétrique d'un jus de raisin d'un vin ou d'un spiritueux ; appareil de mesure de la maturité des grains de raisin ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; alcools et liqueurs digestifs ; vins ; spiritueux ;

Formations techniques en matière de vinification ; formations techniques en matière viticole ; formations techniques en matière vinicole ; formations en matière de gestion de propriété viticole ; publications électroniques d'ouvrages relatifs au vin ; organisation et conduite de séminaires relatifs au vin, aux spiritueux et à la viticulture ; services en matière d'oenologie (dégustation de vins) ;

Services d'expertise en matière de propriétés viticoles (ingénierie) ; services en matière de viticulture (ingénierie) ; services en matière de vinification et de conduite de chais (ingénierie) ; conseils techniques en matière d'équipement viticole ; conseils en matière d'équipement de vinification (conseil en équipement technique) ; conseils en matière d'organisation de chais (conseil en matière technique) ; services d'analyses scientifiques sensorielles dans le domaine des vins et spiritueux ; expertises organoleptiques des vins et spiritueux (ingénierie) ; évaluation qualitative en matière de vins et spiritueux ; rédaction de cahier des charges pour la conduite de propriétés viticoles (rédaction technique pour des tiers).