Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLON DE LOUVEL
SARL OENOSENSE, SARL

Numéro de dépôt :
4131157
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
PAVILLON DE LOUVEL de OENOSENSE

Présentation de la marque PAVILLON DE LOUVEL

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAVILLON DE LOUVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE domicilié(e) CHATEAU DARMAGNAC, DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 873 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTOR, Mme. QIAN NEILS domicilié(e) CHATEAU DARMAGNAC, DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque PAVILLON DE LOUVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON DE LOUVEL est expirée depuis le 4 novembre 2024.

OENOSENSE a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Moulin de la tour , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , Le Jardin de Paris , Pavillon de Bonheur , LA MAISON FIGOAL , ARCHANGE , Marquis de Burdigala , Baron de Saint George


SARL OENOSENSE, SARL - CHATEAU DARMAGNAC, DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France - SIREN 480873694


DIRECTOR, Mme. QIAN NEILS - CHATEAU DARMAGNAC, DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.