Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pavillon de Bonheur
Oenosense, sarl

Numéro de dépôt :
4259961
Date de dépôt :
25/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2026
Pavillon de Bonheur de Oenosense

Présentation de la marque Pavillon de Bonheur

Déposée par voie électronique le 25 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oenosense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon de Bonheur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oenosense domicilié(e) Chateau Darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oenosense, Mme. xinyi jing domicilié(e) Chateau Darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque Pavillon de Bonheur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon de Bonheur arrivera à expiration en date du 25 mars 2026.

Oenosense a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Moulin de la tour , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , PAVILLON DE LOUVEL , Le Jardin de Paris , LA MAISON FIGOAL , ARCHANGE , Marquis de Burdigala , Baron de Saint George


Oenosense, sarl - Chateau Darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France


Oenosense, Mme. xinyi jing - Chateau Darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.