Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOSENSE
Oenosense, Sarl

Numéro de dépôt :
3970341
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2022
OENOSENSE de Oenosense

Présentation de la marque OENOSENSE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oenosense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOSENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oenosense domicilié(e) Chateau Darmagnac - 33790 - Massugas - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 873 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oenosense domicilié(e) Chateau Darmagnac - 33790 - Massugas - France.

La marque OENOSENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOSENSE est expirée depuis le 20 décembre 2022.

Oenosense a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Moulin de la tour , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , PAVILLON DE LOUVEL , Le Jardin de Paris , Pavillon de Bonheur , LA MAISON FIGOAL , ARCHANGE , Marquis de Burdigala


Oenosense, Sarl - Chateau Darmagnac - 33790 - Massugas - France - SIREN 480873694


Oenosense - Chateau Darmagnac - 33790 - Massugas - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.