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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenosense
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Moulin de la tour
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulin de la tour
oenosense, sarl

Numéro de dépôt :
3853003
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2021
Moulin de la tour de oenosense

Présentation de la marque Moulin de la tour

Déposée le 16 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenosense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moulin de la tour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) oenosense domicilié(e) 1 Chateau darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 873 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, oenosense domicilié(e) 1 Chateau darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque Moulin de la tour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de la tour est expirée depuis le 16 août 2021.

oenosense a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , PAVILLON DE LOUVEL , Le Jardin de Paris , Pavillon de Bonheur , LA MAISON FIGOAL , ARCHANGE , Marquis de Burdigala , Baron de Saint George


oenosense, sarl - 1 Chateau darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France - SIREN 480873694


oenosense - 1 Chateau darmagnac - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566581 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; extraits ou essences alcooliques.