Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON FIGOAL
OENOSENSE, SARL

Numéro de dépôt :
3906832
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
LA MAISON FIGOAL de OENOSENSE

Présentation de la marque LA MAISON FIGOAL

Déposée le 21 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA MAISON FIGOAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE domicilié(e) CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOSENSE, M. SVEN-T NEILS domicilié(e) CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque LA MAISON FIGOAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON FIGOAL est expirée depuis le 21 mars 2022.

OENOSENSE a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Moulin de la tour , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , PAVILLON DE LOUVEL , Le Jardin de Paris , Pavillon de Bonheur , ARCHANGE , Marquis de Burdigala , Baron de Saint George


OENOSENSE, SARL - CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


OENOSENSE, M. SVEN-T NEILS - CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vins ; spiritueux.