Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHANGE
OENOSENSE, SARL

Numéro de dépôt :
3913438
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
ARCHANGE de OENOSENSE

Présentation de la marque ARCHANGE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOSENSE domicilié(e) 0 CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOSENSE, M. SVEN-T NEILS domicilié(e) 0 CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France.

La marque ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHANGE est expirée depuis le 16 avril 2022.

OENOSENSE a également déposé les autres marques suivantes : BARON ROUSSAC , Moulin de la tour , Chevalier de Burdigala , Blason de Burdigala , PAVILLON DE LOUVEL , Le Jardin de Paris , Pavillon de Bonheur , LA MAISON FIGOAL , Marquis de Burdigala , Baron de Saint George


OENOSENSE, SARL - 0 CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


OENOSENSE, M. SVEN-T NEILS - 0 CHATEAU DARMAGNAC - 33790 - MASSUGAS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vins ; VINS AOC, BERGERAC, BORDEAUX, HAUT MEDOC et VIN DE PAYS DU PERIGORD.