Marque expirée - Marque en non vigueur

Purg'ciel
OENOMECA SARL

Numéro de dépôt :
3532291
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
Purg\'ciel de OENOMECA

Présentation de la marque Purg'ciel

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Purg'ciel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OENOMECA domicilié(e) 1025 RUE BECQUEREL, 10 PARC CLUB MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 785 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOMECA domicilié(e) 1025 RUE BECQUEREL, 10 PARC CLUB MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Purg'ciel est expirée depuis le 17 octobre 2017.

OENOMECA a également déposé les autres marques suivantes : NitroBox


OENOMECA SARL - 1025 RUE BECQUEREL, 10 PARC CLUB MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 477785729


OENOMECA - 1025 RUE BECQUEREL, 10 PARC CLUB MILLENAIRE,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 19 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719311 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722199 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Système automatique de contrôle, de balayage et de purge du surplus d'oxygène dans les cuves conservées sous azote.