Marque expirée - Marque en non vigueur

LEVULIA GE7
OENOLOGIE IMMELE S.A.

Numéro de dépôt :
3417389
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2016
LEVULIA GE7 de OENOLOGIE IMMELE

Présentation de la marque LEVULIA GE7

Déposée le 15 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) OENOLOGIE IMMELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEVULIA GE7 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OENOLOGIE IMMELE domicilié(e) 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 005 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud IMMELE OENOLOGIE IMMELE S.A. domicilié(e) 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEVULIA GE7 est expirée depuis le 15 mars 2016.

OENOLOGIE IMMELE a également déposé les autres marques suivantes : LEVULIA U32 , GE7


OENOLOGIE IMMELE S.A. - 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France - SIREN 385005376


Monsieur Arnaud IMMELE OENOLOGIE IMMELE S.A. - 20 RUE SAINT BLAISE - 68250 - WESTHALTEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Levures pour l'œnologie (produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin) produit chimique destiné à l'élaboration et la conservation de denrées alimentaires, vinification, brasserie, fermentation.Levures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.