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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OENOLOGIA
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STABITARTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABITARTRE
OENOLOGIA S.A.

Numéro de dépôt :
3144388
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
STABITARTRE de OENOLOGIA

Présentation de la marque STABITARTRE

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) OENOLOGIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABITARTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OENOLOGIA domicilié(e) Parc d'activité de la coupe Avenue de la coupe,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOLOGIA S.A. domicilié(e) ZA LES RODETTES,34120 PEZENAS - 34120 - France.

La marque STABITARTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABITARTRE est expirée depuis le 24 janvier 2012.

OENOLOGIA a également déposé les autres marques suivantes : ONDUPACK CARTONNERIE , THIAMMO , REACTIFERMENT


OENOLOGIA S.A. - Parc d'activité de la coupe Avenue de la coupe,11100 NARBONNE - 11100 - France


OENOLOGIA S.A. - ZA LES RODETTES,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Acide métatartrique indice 40 à usage œnologique