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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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vins de terroir et tradition
Marque expirée - Marque en non vigueur

vins de terroir et tradition
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99824706
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2019

Présentation de la marque vins de terroir et tradition

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « vins de terroir et tradition »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque vins de terroir et tradition est expirée depuis le 17 novembre 2019.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409514 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Vins d'appellation d'origine.