TEVIACO
Présentation de la marque TEVIACO
Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEVIACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEVIACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVIACO arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26