Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEVIACO
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4331480
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2027
TEVIACO de OENOALLIANCE

Présentation de la marque TEVIACO

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEVIACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque TEVIACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEVIACO arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX RENGADE , LES CHAIS SAINT ANDRE , MARQUIS DE BECHAC , FLAVEUR , LE PARISIAN , MAISON ANDRE QUANCARD , HERITAGE ET TRADITION , PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , , Laville Pavillon


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux.