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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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TERRA NATURA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRA NATURA
OENOALLIANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3189095
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
16/10/2022
TERRA NATURA de OENOALLIANCE

Présentation de la marque TERRA NATURA

Déposée le 16 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TERRA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TERRA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA NATURA est expirée depuis le 16 octobre 2022.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 14 août 2012 n°2507167 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-14

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins