Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRT
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3297161
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/06/2024
PRT de OENOALLIANCE

Présentation de la marque PRT

Déposée le 14 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque PRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRT est expirée depuis le 14 juin 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2561420 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-26

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée.