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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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PALAIS DES CHARTRONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALAIS DES CHARTRONS
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3563776
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/03/2028
PALAIS DES CHARTRONS de OENOALLIANCE

Présentation de la marque PALAIS DES CHARTRONS

Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PALAIS DES CHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24, rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PALAIS DES CHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALAIS DES CHARTRONS arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24, rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2018 n°2677763 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-03-30

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.