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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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OENOALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OENOALLIANCE
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99810660
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2029

Présentation de la marque OENOALLIANCE

Déposée le 30 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque OENOALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OENOALLIANCE arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-06

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406033 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28

Renouvellement sans limitation le 20 août 2019 n°2723585 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-20

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.