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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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MARQUISAT-SAINT-ANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUISAT-SAINT-ANDRE
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94507603
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2024

Présentation de la marque MARQUISAT-SAINT-ANDRE

Déposée le 16 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUISAT-SAINT-ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain Vigneau domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque MARQUISAT-SAINT-ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUISAT-SAINT-ANDRE est expirée depuis le 16 février 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, Service Juridique, Romain Vigneau - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2256915 - Publication au BOPI 2004-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551556 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

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