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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OENOALLIANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3324175
Date de dépôt :
17/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/11/2014
Marque figurative de OENOALLIANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOALLIANCE Daniel Deveix domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324175.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 novembre 2014.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE S.A.S. - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France - SIREN 456203744


OENOALLIANCE Daniel Deveix - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée. Vin de Pays. Vin de Table.