MAISON FRANCOIS
Présentation de la marque MAISON FRANCOIS
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISON FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAISON FRANCOIS est expirée depuis le 17 janvier 2021.
OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187638 - Publication au BOPI 2000-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438567 - Publication au BOPI 2006-08-07
Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525401 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459684 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26