Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOUIS DE CHAVESTRE
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4366383
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
LOUIS DE CHAVESTRE de OENOALLIANCE

Présentation de la marque LOUIS DE CHAVESTRE

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LOUIS DE CHAVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque LOUIS DE CHAVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE CHAVESTRE arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC-ET-CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.