Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
/
LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE
OENOALLIANCE SAS

Numéro de dépôt :
1400622
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE de OENOALLIANCE

Présentation de la marque LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE

Déposée le 27 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLE,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2325740) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOALLIANCE SAS ATTN. CLAIRE ANDRIEU domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2325740) - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEOPOLD DE SIGNAT L.L. COLLECTION PERSONNELLE est expirée depuis le 27 mars 2017.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE SAS - ROUTE DU PETIT CONSEILLE,33750 BEYCHAC & CAILLAU (dossier no 2325740) - 33750 - France - SIREN 456203744


OENOALLIANCE SAS ATTN. CLAIRE ANDRIEU - ROUTE DU PETIT CONSEILLE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2325740) - 33750 - France


Renouvellement sans limitation n°2077545 - Publication au BOPI 1996-49

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325740 - Publication au BOPI 2006-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 21 août 1997 - Gage constitué n°241936 - Publication au BOPI 1997-08-21

Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59411 - Publication au BOPI 1992-01-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).