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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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Laville Pavillon
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Laville Pavillon
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3306223
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2024
Laville Pavillon de OENOALLIANCE

Présentation de la marque Laville Pavillon

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Laville Pavillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque Laville Pavillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Laville Pavillon est expirée depuis le 30 juillet 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition , LA CROIX DU TERTRE


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563197 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Inscription le 20 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731207 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-20

Inscription le 3 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784616 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03

Inscription le 29 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796451 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-29

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée du Vignoble Bordelais à l'exception de l'appellation Pessac-Léognan.