Marque renouvelée - Marque en vigueur

Laville Pavillon
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3306223
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
30/07/2024
Laville Pavillon de OENOALLIANCE

Présentation de la marque Laville Pavillon

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Laville Pavillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque Laville Pavillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Laville Pavillon arrivera à expiration en date du 30 juillet 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX RENGADE , LES CHAIS SAINT ANDRE , MARQUIS DE BECHAC , FLAVEUR , LE PARISIAN , MAISON ANDRE QUANCARD , HERITAGE ET TRADITION , PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563197 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée du Vignoble Bordelais à l'exception de l'appellation Pessac-Léognan.