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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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LA CROIX DU TERTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DU TERTRE
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94504220
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2024

Présentation de la marque LA CROIX DU TERTRE

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CROIX DU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LA CROIX DU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA CROIX DU TERTRE est expirée depuis le 27 janvier 2024.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2256914 - Publication au BOPI 2004-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2014 n°2548922 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

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