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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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L. SIGNAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L. SIGNAC
OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1463221
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2028

Présentation de la marque L. SIGNAC

Déposée le 3 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. SIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque L. SIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque L. SIGNAC arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation n°2109881 - Publication au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2008 n°2360104 - Publication au BOPI 2008-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription - Concession de licence n°36331 - Publication au BOPI

Inscription le 21 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59411 - Publication au BOPI 1992-01-21

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682424 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins, vins de provenance francaise a savoir Champagne, vins mousseux, cidres, apéritifs.