Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Ardoise
OENOALLIANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3302433
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2014
L\'Ardoise de OENOALLIANCE

Présentation de la marque L'Ardoise

Déposée le 9 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'Ardoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OENOALLIANCE Daniel Deveix domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

La marque L'Ardoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ardoise est expirée depuis le 9 juillet 2014.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : FELIX RENGADE , LES CHAIS SAINT ANDRE , MARQUIS DE BECHAC , FLAVEUR , LE PARISIAN , MAISON ANDRE QUANCARD , HERITAGE ET TRADITION , PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , , Laville Pavillon


OENOALLIANCE S.A.S. - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France - SIREN 456203744


OENOALLIANCE Daniel Deveix - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Vin de Pays. Vin de table.