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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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HERITAGE ET TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERITAGE ET TRADITION
OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3087037
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2021

Présentation de la marque HERITAGE ET TRADITION

Déposée le 7 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERITAGE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERITAGE ET TRADITION est expirée depuis le 7 mars 2021.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition , LA CROIX DU TERTRE


OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464361 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vins.