Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
/
Croix de Plagne
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Croix de Plagne
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3380104
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/09/2025
Croix de Plagne de OENOALLIANCE

Présentation de la marque Croix de Plagne

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Croix de Plagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque Croix de Plagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Croix de Plagne arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2015 n°2597495 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-21

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Vin.