Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
/
CLEMENT DE BERTIAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEMENT DE BERTIAC
OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1647473
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2021

Présentation de la marque CLEMENT DE BERTIAC

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENT DE BERTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEMENT DE BERTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEMENT DE BERTIAC est expirée depuis le 8 janvier 2021.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DU PETIT CONSEILLER - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 août 2000 n°2180630 - Publication au BOPI 2000-08-16

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459683 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)