Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER DE CAILLAU
OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97673570
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2027

Présentation de la marque CHEVALIER DE CAILLAU

Déposée le 10 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE CAILLAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France.

La marque CHEVALIER DE CAILLAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIER DE CAILLAU arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE, Société par Actions Simplifiée - Route du Petit Conseiller - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France - SIREN 456203744


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 1 RUE DES OLIVIERS - 94327 - THIAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340353 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 7 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°438567 - Publication au BOPI 2006-08-07

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 8 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525401 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-08

Renouvellement sans limitation le 27 février 2017 n°2641715 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Inscription le 26 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803311 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-26

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