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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE
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CHATEAU CANA-BEAUBOURG
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANA-BEAUBOURG
OENOALLIANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
94517024
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2014

Présentation de la marque CHATEAU CANA-BEAUBOURG

Déposée le 15 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CANA-BEAUBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOALLIANCE domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 (dossier no 2256912) - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 203 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OENOALLIANCE S.A.S. domicilié(e) Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2256912) - 33750 - France.

La marque CHATEAU CANA-BEAUBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CANA-BEAUBOURG est expirée depuis le 15 avril 2014.

OENOALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRT PRESTIGE RESPECT TRADITION , FELIX RENGADE , Laville Pavillon , SPÉCARO , TEVIACO , MARQUIS DE BECHAC , HERITAGE ET TRADITION , MAISON ANDRE QUANCARD , LE PARISIAN , Prestige Respect Tradition


OENOALLIANCE S.A.S. - Route du Petit Conseiller,33750 (dossier no 2256912) - 33750 - France - SIREN 456203744


OENOALLIANCE S.A.S. - Route du Petit Conseiller,33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2256912) - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°393112 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2004 n°2256912 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Vin d'appellation d'origine